Marque enregistrée - Marque en vigueur

E FOUNDATION
e Foundation

Numéro de dépôt :
4604164
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
E FOUNDATION de e Foundation

Présentation de la marque E FOUNDATION

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par e Foundation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E FOUNDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est e Foundation domicilié(e) 28 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaël DUVAL domicilié(e) 5 rue Charles Léandre - 14000 - CAEN - France.

La marque E FOUNDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E FOUNDATION arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

e Foundation a également déposé les autres marques suivantes : /e/ , eus , ETIK , eel ,


e Foundation - 28 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France


Monsieur Gaël DUVAL - 5 rue Charles Léandre - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Assistants numériques personnels; Logiciels de moteurs de recherche; Logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; Programmes de système d'exploitation pour téléphones intelligents; Systèmes d'exploitation d'ordinateurs; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs; Fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour des utilisateurs; Services de messagerie électronique ;

Conception, développement et programmation de logiciels; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Conception et développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels.